Le maître œuvre est une personne physique ou morale qui a à charge, la réalisation des travaux de construction d’une maison, d’un immeuble, d’un appartement, d’un bureau, etc. Il dirige donc l’exécution des opérations engagées par le futur propriétaire. Ainsi, de la conception du projet à la remise des clés, tous les aspects de la construction lui incombent.
Quels sont ses rôles et obligations ?
Le choix des artisans et entreprises devant mener les travaux, chacun selon son secteur d’activité, relève de ses compétences ; bien évidemment avec un avis favorable du commanditaire des opérations. Sont aussi des prérogatives du maître d’œuvre, la conception du projet de construction, l’élaboration des documents techniques et la coordination des travaux. Vis-à-vis du propriétaire, il a un rôle d’assistance et de conseils, et n’est donc pas un décisionnaire à part entière.
Le maître œuvre qui peut être un bureau d’étude ou un économiste de la construction entre autres professionnels, doit établir avec les entreprises retenues, un dossier de marché et proposer un contrat de maitrise d’œuvre au maître d’ouvrage. Celui-ci doit essentiellement porter sur le cadre de sa mission, les délais de réalisation des travaux, les devis de chaque artisan choisi, et leurs garanties décennales. Tout ceci doit être fonction du budget prévu par le futur propriétaire pour les travaux.
Le maître œuvre s’engage vis-à-vis de son client à veiller à la bonne exécution de la construction, en organisant de temps à autredes réunions de chantier, ou en faisant des visites de contrôle. Son engagement consiste aussi à assister le maître d’ouvrage pour la réception des travaux, et la levée des réserves. Il met aussi un point d’honneur à respecter les délais de livraisonstipulés par le contrat de maitrise d’œuvre.
Que faut-il savoir sur ce contrat ?
Encore appelé contrat MOE, il s’agit de l’engagement contractuel servant de base à la mission assignée par le propriétaire de l’ouvrage à bâtir, au maître œuvre. Il définit la portée des obligations citées supra et qui sont de la responsabilité de ce dernier, ainsi que d’autres mentions obligatoires.
Le montant TTC des honoraires
Il est déterminé librement, de commun accord entre les parties, soit de façon forfaitaire, soit selon un pourcentage du coût global des travaux TTC, ou hors taxe. Les modalités de versement des honoraires doivent être clairement définies en fonction de la mission à accomplir. Du coup, aucune rémunération supplémentaire à la charge des entreprises exécutants les travaux, ne doit être versée en plus du montant déjà prévu au contrat MOE.
L’attestation des assurances, professionnelle et décennale
Il est connu de tous qu’un professionnel de la construction doit s’assurer afin de prévenir les éventuels dommages et sinistres qui relèveront de son fait. Plus de détail à ce propos sur immoz.info. Le maître œuvre n’est pas exempté de cette obligation d’assurance, dont le défaut impliquerait systématiquement sa responsabilité en cas de survenance d’un problème pendant l’exécution des travaux, ou après leur livraison.
Pour cela, il doit s’assurer de la validité des attestations correspondantes au moment de l’ouverture du chantier.
Une définition claire du projet
La définition précise comprend entre autres :
- la détermination précise du terrain à bâtir et de sa situation géographique,
- le nombre et de la nature des pièces,
- les équipements particuliers (revêtement des sols et murs, chauffage, etc.)
Le coût global du projet
Il ne peut être fixé par le maître œuvre, encore moins avant son travail de conception. C’est au futur propriétaire des installations de dire le budget dont il dispose, et de le mentionner dans le contrat de maitrise d’œuvre. Ce montant servira alors de limite au professionnel qui devra recruter les entreprises et négocier avec eux le coût de leurs prestations.
En plus de ces mentions, le contrat doit définir le calendrier de réalisation des travaux, de même que les conditions de résiliation du contrat par le maître d’ouvrage.